Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ERTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BOUCHERIE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTI domicilié(e) 68, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.
La marque LA BOUCHERIE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. ERTI (Société Anonyme) - 68, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France
CABINET NONY Cie - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Papiers, cartons et produits en ces matières, produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;matériel d'instruction et d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;ouvrages, publications, livres, brochures, prospectus;clichés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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